MENTIONS LÉGALES
PROTEC-SPORT.FR EST ÉDITÉ PAR :
PROTEC SPORT
45, vie de Boussieu
38300 RUY
Directeurs de la publication : Nicolas Lovera / Bertrand Beroud
Webmaster : Nicolas Laurent
PROTEC-SPORT.FR EST HEBERGÉ PAR :
OVH
SAS au capital de 10 059 500 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Directeur de la publication : Octave KLABA
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇON
Protec-sport.fr est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usages sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos, icônes.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, totale ou partielle des éléments du site, est interdite, sauf autorisation préalable auprès de info@protec-sport.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un de ses éléments pourra être considéré comme contrefaçon, conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
DONNÉES PERSONNELLES
Protec-sport.fr collecte des informations personnelles des utilisateurs dans le besoin de certains services proposés (demande de contact, formulaire de commande). Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux donnés personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite ety signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.
Aucune information personnelle recueillie sur le siteProtec-sport.fr n’est utilisée à l’insu de l’utilisateur.
LIENS HYPERTEXTES ET COOKIES
Protec-sport.fr contient des liens hypertextes vers d’autres sites et n’assumera aucune responsabilité quant à leur contenu.
La navigation sur le site Protec-sport.fr est susceptible de provoquer l’installation de cookies sur l’ordinateur de l’utilisateur. Les cookies sont des petits fichiers qui ne permettent pas l’identification de l’utilisateur mais qui enregistrent des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site.
Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accès à certains services.